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Dernière mise à jour : 13 août 2026

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SCI LES CANARDS
Société civile immobilière
Capital social : 6 000 euros
Siège social : 13 rue Alfred Kastler, 67300 Schiltigheim, France
SIREN : 480 716 646
SIRET : 480 716 646 00017
Immatriculation au Registre du commerce et des sociétés de Strasbourg et au Registre national des entreprises
Adresse électronique : contact@passepr.fr
Téléphone : +33 9 80 80 06 95

PassEPR est le nom commercial utilisé par SCI LES CANARDS pour présenter les services proposés sur le site.

Direction de la publication

Directeur de la publication : Pierre Rapin, en qualité de gérant de SCI LES CANARDS.

Plateforme et hébergement

La boutique en ligne est fournie et hébergée sur la plateforme Shopify.

Shopify International Limited
2nd Floor, Victoria Buildings
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site : www.shopify.com/fr
Assistance : help.shopify.com/fr

Nature des services

PassEPR propose aux professionnels des prestations de cartographie, d’organisation documentaire, de coordination et de pilotage opérationnel en matière de PPWR/EPR.

Les informations diffusées sur le site sont générales et ne constituent pas une consultation juridique, fiscale ou comptable personnalisée. Les prestations ne garantissent ni une décision favorable d’une autorité ou d’un tiers, ni une conformité réglementaire permanente. Le client reste responsable de ses déclarations, décisions et obligations et sollicite, lorsque nécessaire, un professionnel habilité.

Conditions de vente

Les services sont exclusivement destinés à des clients agissant à des fins professionnelles. Les conditions applicables aux commandes, aux paiements, au démarrage des prestations, aux livrables et à la responsabilité sont consultables dans les Conditions générales de vente B2B.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, la structure du site, les textes, éléments graphiques, marques, signes distinctifs, modèles, méthodes et contenus éditoriaux publiés sur passepr.fr sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables et appartiennent à SCI LES CANARDS ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou réutilisation substantielle, totale ou partielle, à des fins autres que la consultation normale du site, nécessite une autorisation écrite préalable, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Les textes officiels et informations issus de sources publiques restent soumis à leurs propres conditions de réutilisation. Les liens vers les sources institutionnelles sont fournis afin de permettre leur consultation directe.

Responsabilité éditoriale

SCI LES CANARDS apporte un soin raisonnable à la mise à jour des contenus. Toutefois, les règles, pratiques administratives et informations publiées par des organismes tiers peuvent évoluer. Le site ne saurait être considéré comme exhaustif ni remplacer l’analyse de la situation particulière d’une entreprise.

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